Articles sélectionnés pour le thème : condition vente vehicule occasion
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Vente - achat d'un véhicule d'occasion
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Garage-N7 - Vente et Achat de vehicules d'occasion
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Casse automobile sur Vitrolles, pièces détachées auto ...
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SURPLUS AUTOS SARL a été créée en 1963.
L'entreprise et la casse auto se situaient à l'origine sur le Parc du Griffon et ont été transférées en 1970 sur la Zone Industrielle des Estroublans de Vitrolles, face à l'aéroport de Marseille Provence.
Forte d'une expérience de plus de 50 ans, toute l'équipe de SURPLUS AUTOS à Vitrolles vous accueille du lundi au samedi matin pour répondre au mieux à toutes vos demandes.
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Vente d’accommodement – Vente d’autos d’occasion
J'aimerais poser une question à l'Office sur mes obligations.
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
Avertissement : Merci de nous aider à améliorer l'information contenue dans cette page. Toutefois, si vous avez une question à poser à l'Office ou encore une plainte à formuler, nous vous invitons à nous joindre , puisque nous ne répondons pas aux commentaires...
Site :
http://www.opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : condition de vente d un vehicule d occasion / achat vente vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de vehicule d occasion / vente d un vehicule d occasion
Mary Dinwiddie Blog: Délai De Rétractation Achat Voiture ...
Senin, 05 September 2011
Délai De Rétractation Achat Voiture Occasion Particulier
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Date: 2017-02-18 08:09:23
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Délai De Rétractation Achat Voiture Occasion Particulier ...
Retractation possible suite achat véhicule entre particulier?. retractation possible suite achat véhicule entre particulier? Vous avez acheté une voiture "d'occasion", je n'ai rien remarqué de particulier
Quel est le délai pour pouvoir annuler une commande de. Quel est le délai pour pouvoir annuler une commande de voiture d'occasion un particulier pour une voiture? La cession de un delai de...
Date: 2017-09-13 10:16:02
Site :
http://brooksalmablog.blogspot.com
Vente d'un véhicule d'occasion - Carte grise
2 Date de mise en circulation
Date de première mise en circulation du véhicule indiquée sur la carte grise
3 Titulaire
Nom et Prénom du titulaire de la carte grise
Le non gage
Prévenir son assureur
Le vendeur doit résilier son assurance. En cas de vente d'un véhicule d'occasion, l'ancien propriétaire doit prévenir son assureur par lettre recommandée, dans les plus brefs...
Site :
carte-grise.org
Thèmes liés : vente de vehicule d occasion particulier / condition generale de vente de vehicule d occasion / vente de voiture d occasion entre particulier / garage vente de vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion
Vente d'un véhicule d'occasion - carte-grise.org
2 Date de mise en circulation
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Le non gage
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Site :
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Véhicules occasion Sartrouville - Herblay - Bello Automobiles
Les garages Bello Automobiles, situés à Herblay (95) et Sartrouville (78), vous proposent de nombreux véhicules d'occasions toutes marques.
Véhicules d'occasions
Bello Automobiles : achetez votre voiture en toute sécurité !
Faites confiance à l'expertise des concessionnaires Renault pour l'acquisition d'une automobile en toute...
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http://www.bello-automobiles.fr
Thèmes liés : vente de voiture d occasion toutes marques pieces automobiles / vehicule automobile d occasion / voiture d occasion dans toute l europe / condition generale de vente de vehicule d occasion / vente de voiture d occasion toutes marques pieces
Select Automobile • Votre voiture d'occasion à Reims
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Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à ...
1. La vente ou la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion en état d'usage
1. 4. Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à-vis de l'acquéreur
Le vendeur d'un véhicule d'occasion est tenu à quelques obligations vis-à-vis de l'acheteur. Certes, un véhicule d'occasion n'est pas neuf et on ne peut donc pas en exiger les mêmes caractéristiques.
Néanmoins,...
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http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : comment acheter un vehicule d occasion / condition generale de vente de vehicule d occasion / garage vente de vehicule d occasion / controle technique vehicule d occasion / vehicule d occasion entre particulier
Rachat de véhicules occasions export Suisse | Vendre ma ...
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Garage mécanique Aubignan : réparations autos et carrosserie
Garage mécanique et carrosserie toutes marques à Aubignan : Garage BRUN
Garage mécanique pour la réparation de votre voiture à Aubignan
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Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.
Responsabilités du...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
Thèmes liés : garantie automobile d occasion / automobile d occasion entre particulier / marche de l automobile d occasion / automobile d occasion de particulier / recherche automobile d occasion
Pièces détachées automobiles à Cambrai, Nord 59 - SEVP Auto
Bienvenue sur le site de SEVP Auto
Situé à Cambrai dans le Nord, SEVP Auto est spécialisé dans :
La vente de pièces détachées neuves et occasions
La réparation de véhicules et forfaits d'entretien
La vente de véhicules d'occasion toutes marques
Le rachat et la vente de véhicules accidentés
SEVP Auto bénéficie d'une notoriété...
Site :
http://sevp-auto-cambrai-59.com
Thèmes liés : condition generale de vente de vehicule d occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / ventes de vehicule d occasion en france / vente de vehicule d occasion dans le nord / vente de vehicule d occasion
MZAUTO 76 : Utilitaire occasion GAINNEVILLE - Vente ...
Présentation
Créé en 2008, MZ AUTO 76 s'est spécialisé dans la vente de véhicules d'occasion utilitaires.
Situé à Gainneville en Seine Maritime à 10 min du Havre, notre parc de véhicules est facilement accessible depuis l'autoroute A29 à 10 min et l'autoroute A13 à 5 min.
Tous nos véhicules sont révisés et...
Site :
http://www.mzauto76.com
Thèmes liés : lors de l achat d un vehicule d occasion / vente de vehicule utilitaire d occasion / achat vente vehicule d occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / vente de vehicule d occasion
voiture occassion allemagne | vente auto occasion ...
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Achat Automobile Occasion Allemagne
Automobile Occasion Allemagne vous aide à trouver le véhicule d'occasion que vous souhaitez, directement en Allemagne , en respectant vos exigences, vos...
Date: 2017-02-18 16:26:10
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Thèmes liés : achat vehicule d occasion allemagne / vente vehicule d occasion en allemagne / vente auto d occasion en allemagne / achat voiture d occasion allemagne / vehicule d occasion d allemagne
Contrat de vente d'un véhicule d'occasion - test-achats.be
Contrat type pour la vente d'un véhicule d'occasion
Vous pouvez télécharger notre document type ci-dessous et l'utiliser comme base pour rédiger votre document personnalisé.
Vous serez ainsi assuré d'une formulation correcte et solide, juridiquement parlant, qui n'oublie aucun élément essentiel.
Remplacez les parties manquantes grisées et entre parenthèses par vos données personnelles et choisissez les parties de textes adaptées où c'est...
Site :
test-achats.be
Thèmes liés : achat vente vehicule d occasion / vente de vehicule d occasion particulier / document vente vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / condition de vente d un vehicule d occasion
Vente voiture d’occasion : Formalités et conseils avec ...
Pour sceller la vente d'une voiture d'occasion ou de tout autre véhicule ayant une carte grise (quad, caravane, scooter, etc.) il faut remplir et signer un Certificat de cession d'un véhicule d'occasion (cerfa N° ) par le ou les acheteurs et le ou les vendeurs. Attention, le Ministère de l'Intérieur est très strict sur ce point, ce document ne doit comporter ni rature, ni surcharge et ne...
Site :
cartegrise.com
Conditions générales de vente - Multimarque France
1. Portée des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de véhicules neufs conclues entre le Client et le Vendeur et n'engagent aucune autre personne.
Elles ne s'appliquent pas aux ventes effectuées à des professionnels ou pour un usage professionnel.
2. Modalités de commande et de livraison
2.1 Acceptation de commande
La...
Site :
http://www.multimarque.fr
Thèmes liés : condition generale de vente de vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition generale vente vehicule occasion / ventes de vehicule d occasion en france
Concessionnaires auto & garages Nord (59) – Réseau Citroën
Conditions générales d'utilisation du site
Préambule :
Le présent site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Conditions Générales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent...
Site :
http://www.reseau.citroen.fr
Bons de commande et contrats de garantie des véhicules d ...
La Commission des clauses abusives,
Vu les articles L. 132-1 à L. 132-5, L. 114-1 et 211-2 du code de la consommation ;
Vu le code civil ;
Vu les articles 46 et 48 du nouveau code de procédure civile (N.C.P.C.) ;
Vu le décret n° 78-464 du 24 mars 1978 ;
Vu le décret n° 78-993 du 4 octobre 1978 et son arrêté d'application ;
Vu les recommandations de la Commission des clauses abusives :
n°...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Thèmes liés : garantie d un vehicule d occasion / garantie vehicule d occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / condition generale de vente de vehicule d occasion / condition de vente d un vehicule d occasion
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion
Contenu
Top
Vous avez enfin trouvé la voiture de vos rêves. Il vous reste à remplir les formalités d'usage.
Vous effectuez votre achat auprès d'un vendeur professionnel : demandez un contrat de vente conforme au modèle établi par Federauto en collaboration avec Touring. Voir « contrat de vente » ci-dessous.
Vous achetez votre...
Site :
https://www.touring.be
Thèmes liés : document vente vehicule d occasion / controle technique vehicule d occasion / vehicule d occasion entre particulier / achat d un vehicule d occasion a un particulier / vehicule d occasion de particulier
5 Conseils achat et vente de voiture LEVEODROME
Comment optimiser sa valeur de reprise chez un professionnel ?
1/ Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?
Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.
Votre choix dépendra de raisons émotionnelles, comme avoir voiture « qui sent le neuf » ou une personnalisation unique, mais aussi de critères plus rationnels...
Site :
http://www.leveodrome.com
Thèmes liés : vehicule d occasion a bas prix / condition generale de vente de vehicule d occasion / vehicule d occasion pas cher / vente de vehicule d occasion particulier / prix de vente vehicule d occasion
Conditions générales de vente | Renard & Fils ...
Conditions générales de vente
CONDITIONS G�?N�?RALES DE VENTE ET DE GARANTIE DE V�?HICULES NEUFS
Les présentes conditions s'appliquent à toute vente de véhicule neuf Renault par un concessionnaire ou agent agréé
Renault (ci-après le « vendeur »). Exprimant des clauses particulières et essentielles pour le vendeur, elles
l'emportent sur toutes autres conditions générales, en ce...
Site :
http://www.renardetfils.be
Thèmes liés : lors de l achat d un vehicule d occasion / condition generale de vente de vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / achat vente vehicule d occasion
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Nous traitons les contacts: vous gagnez du temps et évitez les curieux
Suivi régulier et sérieux assuré par notre équipe
Transaction sécurisée : une fois la vente conclue nous...
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http://www.vente-voitures-occasion.com
Thèmes liés : voiture occasion vehicule vente / achat vente vehicule d occasion / vente vehicule d occasion gratuit / condition de vente d un vehicule d occasion / gratuites achat mise en vente voiture d occasion
Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion ...
Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion
Contenu
Top
Vous êtes un vendeur professionnel ou un garagiste : remettez un contrat de vente selon le modèle établi par Féderauto en collaboration avec Touring.
Vous êtes un vendeur particulier : établissez, en deux exemplaires, un contrat de vente mentionnant, entre autres, vos nom, prénom et adresse, ceux de l'acheteur, les...
Date: 2017-09-26 06:36:22
Site :
https://www.touring.be
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
Vous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
Email :
Votre référence de réservation vous a été envoyée par email.
Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
La garantie des vices cachés Avocat Automobile Laurent ...
Du vice caché automobile
Lorsque l'on étudie le recours en garantie sur le fondement des vices cachés, un constat s'impose rapidement : les principes de droit positif qui gouvernent la matière résultent très largement d'une construction jurisprudentielle autour des défaillances des véhicules automobiles .
Chronologiquement, si le contentieux du début du siècle était encore assez rare...
Site :
http://www.laurentmercie-avocat.fr
Thèmes liés : centrale de l automobile d occasion / marche de l automobile d occasion / vehicule d occasion a la reunion / document vente vehicule d occasion / professionnel de l automobile recherche vehicule occasion
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Valeur de marché, valeur résiduelle, amortissement - autant de notions qu'un gestionnaire de parc doit constamment avoir en tête à l'heure de sortir un véhicule de son parc. Pour les nombreuses entreprises, principalement des PME, qui possèdent leurs propres voitures, la revente sur le marché de l'occasion est une occasion de...
Site :
http://www.lenouveleconomiste.fr
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Site :
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Auto occasion REVEL - CITROEN SUD AUTO REVEL
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Certificat de vente
Quelles informations figurent sur un certificat de vente ou de cession ?
Le certificat de vente ou de cession donné par le vendeur à l'acheteur d'une voiture fait mention de plusieurs informations :
- Nom, prénom, adresse du vendeur
- Nom, prénom, adresse de l'acheteur
- Date de la transaction et type de la transaction (à titre onéreux ou à titre gratuit)
- Genre, marque, modèle, type,...
Site :
http://www.certificatdevente.com
Thèmes liés : vehicule d occasion a la reunion / document vente vehicule d occasion / comment acheter un vehicule d occasion / condition generale de vente de vehicule d occasion / controle technique vehicule d occasion
Circulaire relative à la saisie immobilière - jpm-copro.com
Préambule
L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :
�? Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...
Date: 2007-11-21 14:13:38
Site :
http://jpm-copro.com
Thèmes liés : condition generale de vente de vehicule d occasion / vente d un bien immobilier de particulier / condition de vente d un vehicule d occasion / vente vehicule d occasion aux enchere / prix de vente vehicule d occasion
Conditions générales de vente - Vente de véhicules à ...
+33 (0)2 35 86 48 79
Conditions générales de vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les commandes en ligne, par mcautomobiles.com, de véhicules VO, VN et VUL. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les site de vente physique (Criel-sur-Mer et...
Site :
http://www.mcautomobiles.com
Thèmes liés : condition generale de vente de vehicule d occasion / condition generale vente vehicule occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / condition vente vehicule occasion
Annonce de véhicules neufs ou d'occasions en franche-comté ...
Annonce de véhicules neufs ou d'occasions en franche-comté et Jura - Autopole.fr
Page d'acceuil
Achat & vente de véhicules neufs ou d'occasions dans le secteur automobile - Franche-Comté - Jura 39 - 39 100 Foucherans.
Mise à jour du Menu
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Site :
http://www.autopole.fr
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Thèmes liés : achat voiture utilitaire d occasion / achat de vehicule utilitaire d occasion / achat autos d occasion / vente et achat voiture d occasion / vente de vehicule utilitaire d occasion
Les avantages d'acheter votre véhicule d'occasion chez un ...
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L'achat d'un véhicule est une décision majeure qui ne doit pas être prise à la légère. C'est pourquoi il est important, une fois que vous aurez choisi le véhicule, que vous vous soyez rassuré sur la condition de celui-ci et sur les renseignements que vous obtenez.
La première question que se posent les acheteurs éventuels lorsqu'ils entreprennent leur recherche d'un...
Site :
https://www.occasionenor.com
Thèmes liés : achat d un vehicule d occasion a un particulier / achat vehicule d occasion particulier / conseil achat vehicule d occasion / achat vente vehicule d occasion / concessionnaire vehicule d occasion
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : moto d occasion belgique / belgique auto d occasion / centrale de l automobile d occasion / automobile d occasion en belgique / marche de l automobile d occasion
Centre Auto Dubler - Garage Nyon
Véhicules d'occasion toutes marques
Vous trouvez chez nous un vaste choix de véhicules d'occasion toutes marques à des conditions intéressantes. Nous avons des modèles correspondant à...
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http://www.centre-auto-dubler.ch
Thèmes liés : garantie d un vehicule d occasion / garantie vehicule d occasion / garage vente de vehicule d occasion / vehicule d occasion garage / prix de vente vehicule d occasion
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-02-18 16:05:30
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Thèmes liés : professionnel de l automobile recherche vehicule occasion / garantie d un vehicule d occasion / garantie vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion
La garantie sur les véhicules d'occasion • Législation ...
La garantie sur les vehicules d'occasion
Introduction
Peeter Henning a, le 21 novembre 2005, suivi une formation organisée par TRAXIO, dont la FBVA est membre, concernant l'application d'une nouvelle loi relative à la garantie sur les véhicules d'occasion.
Cette loi concerne la garantie sur les biens de consommation d'occasion (Loi du 22 septembre 2004) et s'applique sur tous les biens de...
Site :
https://www.bfov-fbva.be
Thèmes liés : garantie d un vehicule d occasion / garantie vehicule d occasion / vente de vehicule d occasion particulier / document vente vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion
Vente voiture d’occasion : Formalités et conseils avec ...
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Règle du contrôle technique
Normalement pour la vente d'une voiture d'occasion de + de 4ans, le vendeur doit présenter un contrôle technique de mois de 6 mois afin d'éviter de masquer les éventuels « vices cachés » de son véhicule. Attention, beaucoup ne le savent pas mais le récépissé du contrôle...
Site :
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Thèmes liés : comment acheter un vehicule d occasion / acheter vehicule d occasion / condition generale de vente de vehicule d occasion / controle technique vehicule d occasion / vente de vehicule d occasion particulier
acheter une voiture d’occasion - voitures pas chères
0 818 0
Vous avez décidé d'investir dans un nouveau véhicule et vous vous demandez quels sont les pièges à éviter pour acheter une voiture d'occasion dans de bonnes conditions ? Un certain nombre de points doivent effectivement être bien vérifiés. Pour limiter les risques d'arnaque, voici quelques conseils.
Les astuces pour éviter les arnaques au moment de l'achat d'une voiture...
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Vente de voitures d'occasion à Lyon 6 - Ewigo
BMW, Audi, Mercedes, Opel, VW
Jeep, Ford, Chevrolet, Tesla
Kia, Hyundai...
Il y en a pour tous les goûts, tous les besoins et tous les budgets !
Pour vous assurer d'acheter un véhicule en bon état, nous vérifions que les véhicules répondent à de nombreux critères comme :
être récentes
avoir un faible compteur kilométrique
disposer d'un historique d'entretien clair et précis
Notre...
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