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Achat d'un véhicule, lors d'un séjour temporaire en France

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Achat d'un véhicule, lors d'un séjour temporaire en France

Publié le : vendredi 22 mai 2015 |

1986 Oldsmobile Cutlass Supreme Coupe Street Machine | © Randy von Liski | Flickr

Pour recevoir une immatriculation avec la mention d'usage TT, plusieurs conditions doivent être réunies.

Achat d'un véhicule à moteur neuf à usage...

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Exportation (hors de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté ...

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Exportation (hors de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté en France

Publié le : jeudi 23 mai 2013 |

Mots clés : déménagement , exonération et franchise , france métropolitaine , hors ue , véhicule

Car Interior | © IceNineJon | Flickr

Le système d'immatriculation des véhicules (SIV) a modifié les formalités...

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