Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

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Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Témoignage Macchi | Achat véhicule neuf chez un mandataire

Dacia Duster / Prestige / 1.5 dCi 110

Agde / Herault / 34

08/12/2016

"Voici mon parcours après plusieurs recherches de voitures et vu le budget que j'avais c'était soit une occasion avec des kms ou un DUSTER neuf vers un Mandataire ...oui mais le quel ?

Donc après recherche j ai trouvé un site KIDIOUI qui m'a orienté vers plusieurs mandataires et le plus intéressant c'était MACCHI auto....

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Site : http://www.autos-macchi.com

Véhicule autonome — Wikipédia

Principes[ modifier | modifier le code ]

Le véhicule autonome, qui à l'origine est un véhicule standard, est équipé de capteurs numériques ( caméras , radars , sonars , lidars ,  etc. ) dont les données sont traitées par des processeurs et des logiciels spécifiques :

avec la fusion de ces données, ces logiciels reconstituent la situation routière 3D par reconnaissance de formes...

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Date: 2017-02-13 11:07:00
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : voiture and d occasion and vehicule d and annonces / voiture d occasion dans l est de la france / apres l achat d une voiture d occasion / voiture d occasion dans toute l europe / vehicule d occasion automatique

POINTS DE VENTE - PEUGEOT Belgique

Accéder à mon point de vente

En application de la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous êtes informé et acceptez que : 1°) vos données personnelles transmises puissent être utilisées à des fins d'enquêtes, d'analyses ou dans le cadre d'opérations commerciales par Automobiles Peugeot, ses...

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Site : http://www.peugeot.be

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Vente voiture occasion Bourg en Bresse | Carland.fr

Un service commercial d'importation à des prix très attractifs

Tous nos véhicules ont fait l'objet de contrôles rigoureux et disposent d'un contrôle technique valide.

Nous sommes à votre disposition si vous avez des questions sur ces véhicules et leurs...

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Site : http://www.carland.fr

Thèmes liés : controle technique vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente d une voiture d occasion / vente d occasion voiture

STA : Voiture occasion LA VILLE DU BOIS - Vente auto LA ...

volkswagen

Présentation

Bienvenue au sein de la société STA 2 Allée Saint Fiacre 91620 LA VILLE DU BOIS situé à 20 kms de l'aéroport d' ORLY et 10 kms de la gare de MASSY TGV, nous sommes ouvert du lundi au vendredi sur simple rendez-vous et le samedi 9h30 12h et 14h 16h sans rendez-vous.

Créé depuis...

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Site : http://www.stavo91.com

Thèmes liés : ventes de vehicule d occasion en france / vente de voiture d occasion france / societe de vente de voiture d occasion / voiture d occasion dans l est de la france / vehicule d occasion en france

Ford Groupe Maurin - Vente et achat de voitures neuves et ...

4000 véhicules neufs et 1600 véhicules d'occasion .

5 millions d'euros de pièces de rechange (29 000 références).

Nos Conseillers Clientèle, vous guideront à chaque étape, dans le choix des solutions financières et des  services complémentaires  adaptés à vos désirs.

Nous avons développé pour vous notre marque de location courte durée LOOTOO, sa flotte diversifiée couvre tous...

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Site : http://www.fordfrejus.fr

Sudouest Annonces - Sud Ouest.fr

Trouvez toutes les offres d'emploi dans le sud ouest. Découvrez de nombreuses offres dans votre région en intérim, CDD, CDI. SudOuest Emploi vous offre un espace dédié afin de faciliter vos démarches et organiser vos recherches. Vous recrutez, nos experts en recrutement vous proposent des solutions de diffusion d'annonces adaptées aux profils recherchés. Accéder à...

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Date: 2017-09-26 00:56:19
Site : http://www.sudouest.fr

SNDA : Concessionnaire à Nantes proposant voiture occasion ...

Contact

SNDA AUTO LUCEENNE : LE PRESTIGE DE L'AUTOMOBILE

SNDA (Société Nantaise de Diffusion Automobile) est spécialisée depuis 30 ans dans la distribution de véhicules toutes marques.

Nous disposons d'une large gamme de véhicules d'occasions pour répondre à l'esemble de vos attentes , et disposons en moyenne d'un parc de 160 véhicules.

Avec 18000 voitures vendues depuis sa création SNDA devient en 2014 Concessionnaire ISUZU pour la commercialisation de la gamme PICK UP D-MAX et devient le fournisseur de piéces et...

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Site : http://www.snda.fr

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Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion

voiture

Les conditions générales de vente des particuliers

Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...

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Site : http://www.lacentrale.fr

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Foire aux questions sur la carte grise

    En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?

Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?

Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...

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Site : carte-grise.org

Thèmes liés : controle technique vehicule d occasion / carte grise vehicule occasion / achat de vehicule utilitaire d occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / carte grise voiture occasion

Vous résiliez votre contrat à la suite de la vente de ...

Vous venez de vendre votre voiture et vous n'avez pas l'intention de la remplacer, ou vous voulez profiter de l'occasion pour changer d'assureur. Vous pouvez résilier votre contrat d'assurance avant son échéance principale. Dans ce cas, l'assureur doit vous rembourser la partie de la prime courant au-delà de la date de résiliation de votre contrat.

 

Après la vente de votre véhicule :

 

le contrat est suspendu de plein droit le lendemain de la vente à minuit. Mais attention : si l'une ou l'autre des parties ne le résilie pas, le...

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Date: 2017-02-18 16:03:26
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : vente de vehicule d occasion / vente d un vehicule d occasion / assurance voiture d occasion / societe de vente de voiture d occasion / cession d un vehicule d occasion

Vente et location de remorques neuves et d'occasion, vans ...

TLR NEGOCE DES PROFESSIONNELS DE LA REMORQUE A VOTRE SERVICE

Constructeur et vendeur de remorques : construction de la marque VSN et ventes de remorques toutes marques à Péronne.

Des charges lourdes à transporter ? Une réparation à faire sur votre remorque ? Un attelage à poser sur votre véhicule ? Un déménagement à faire ? N'attendez plus, contactez la société TLR NEGOCE....

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Site : http://www.remorque-tlr.com

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Contrôle technique - Carte grise

Contrôle technique périodique

Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008

L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.

Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...

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Site : carte-grise.org

Comment faire pour acheter un véhicule chez e-motors

Un importateur automobile a pour vocation d'acheter des lots de véhicules auprès de professionnels de l'automobile sur toute l'Europe. Grâce à un volume d'achat important, il bénéficie de remises lui permettant d'afficher des prix attractifs.

Est-ce que je peux faire confiance à E-Motors ?

En tant qu'acteur économique majeur dans l'importation automobile et...

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Site : e-motors.fr

Thèmes liés : comment acheter un vehicule d occasion / acheter vehicule d occasion / conseil achat vehicule d occasion / controle technique vehicule d occasion / achat de vehicule utilitaire d occasion

La procédure prud'homale - WebAvocat

Par Stéphane Boudin le dimanche 8 avril 2007, 19:09 - Droit du travail - Lien permanent

Tags:

Conseil de Prud hommes

Article adapté des pages de notre site relatives à la procédure prud'homale : page salarié et page employeur

La procédure prud'homale est initiée par l'envoi, par le salarié ou son avocat, au secrétariat-greffe du Conseil de Prud'hommes compétent, soit d'une...

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Date: 2016-12-07 02:23:36
Site : http://www.webavocat.fr

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Pollicitation en droit civil français — Wikipédia

Pollicitation en droit civil français

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .

Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...

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Date: 2017-02-12 19:44:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : voiture d occasion dans l est de la france / offre emploi dans l immobilier / offre et la demande de l emploi / offre de l emploi / offre d emploi le bien public

Volkswagen : l'actu du constructeur (dielselgate, nouveaux ...

Volkswagen suspend la vente de sa marque de moto Ducati

Infos Reuters LONDRES/MILAN/BERLIN (Reuters) - En raison de la résistance des syndicats en Allemagne et de divergences de vues stratégiques au sein du groupe automobile allemand, Volkswagen a suspendu la vente de sa marque de moto Ducati, estimée à 1,5 milliard d'euros, ont déclaré plusieurs sources à Reuters....

04/09/2017 - 19h59...

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Site : http://www.usinenouvelle.com

Thèmes liés : bmw annonces voiture d occasion / salon de l auto d occasion / marche de l automobile d occasion / vehicule d occasion diesel / vente voiture d occasion bmw

Fullback Double Cabine Adventure Pack Sport 2.4 180 ...

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Accueil > Liste des véhicules utilitaires > FIAT Fullback Double Cabine Adventure Pack Sport 2.4 180 Automatique 4x4

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Prix de base France :36 150 EUR

Options incluses :250 EUR

Equipements non présents :-0 EUR

Prix total avant remise :36 400 EUR

Prix E-motors :28...

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Site : e-motors.fr

Thèmes liés : achat voiture neuve occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de voiture neuve et occasion / voiture neuve ou d occasion

329 avis sur la Renault Clio 4 (2012) - fiches-auto.fr

Vos signalements effectués par cette interface

il existe aussi le 1,5 dci 86 ch sur la clio 4

Admin : pas pour la France en tout cas. Peut-être écrivez-vous d'Algérie ?

Le moteur dci 85 est commercialisé en algerie à la place du dci 90 est du à la qualité du gazole ! le dci 90 est conforme aux normes EURO 5 donc le gazole ne lui convient pas (EURO 3) si vous rouliez avec une clio 4 DCI 90...

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Site : http://www.fiches-auto.fr

Rachat auto cash, reprise voiture | Speed-Auto

Reprise du véhicule à domicile

Reprise de votre véhicule en 24H

Les conseils pour la vente de sa voiture

Speed-Auto, le spécialiste du rachat auto au meilleur prix

Speed-Auto est une société reconnue pour son savoir-faire dans le rachat de véhicules d'occasions. Après plusieurs années d'existence à se perfectionner et à élargir son périmètre d'intervention, Speed-Auto propose...

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Date: 2017-02-18 15:51:36
Site : http://www.speedauto.fr

Thèmes liés : vehicule auto d occasion / vente vehicule d occasion gratuit / ventes de vehicule d occasion en france / prix de vente vehicule d occasion / papier vente de vehicule d occasion

MANDATAIRE VEHICULE IMPORT EXPORT ESPAGNE

Présentation

Présentation

« Trebaut Automobiles » est une entreprise espagnole gérée par un français, Thierry Aubert,   qui habite à Gérone (Catalogne) depuis 25 ans. La société destinée au début de son activité à l´import et à l'exportation de véhicules neufs et d´occasions, ne s´occupe maintenant que de la recherche de voitures et véhicules industriels et de la gestion...

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Site : http://www.trebautimportexport.com

Jeep occasion : Toutes les annonces Jeep occasion à vendre ...

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Site : http://fr.autoscout24.be

Thèmes liés : vendre voiture occasion annonce gratuite / annonces voitures occasion a vendre / voiture occasion vehicule vente toutes marque / voiture occasion jeep / voiture occasion toute marque

Conditions de vente - B'dom

Article 1. Présentation des Parties

Entre

- B DOM+ S.A.S, Société par Actions Simplifiée au capital de 30 000 EUR, dont le siège est situé Avenue de la Motte à LESQUIN (59810), immatriculée sous le n° 529 339 293 RCS LILLE METROPOLE. N° de TVA Intracommunautaire FR45529339293. Code APE 4799A. Ci-après « B DOM+ ».

et

- Le Client est un particulier, ayant souscrit une prestation de...

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Site : http://www.bdom.fr

Thèmes liés : voiture d occasion dans l est de la france / apres l achat d une voiture d occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / gratuites achat mise en vente voiture d occasion / vente de voiture d occasion toutes marques pieces

Ford Groupe Maurin - Vente et achat de voiture neuve Ford ...

Mads Mikkelsen incarne Le Fantôme

Bienvenue sur le site du groupe MAURIN

Situé à Aix-Les-Milles , Aubagne , Manosque , Marseille Sud , Martigues , Vitrolles , le Groupe Maurin a été fondé en 1982, il est devenu aujourd'hui le 1er Groupe français distribuant des Marques Importées.

Groupe a vocation régionale, nous distribuons annuellement 20 000 véhicules de différentes marques.

Les 51...

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Site : http://www.fordmarseillesud.fr

Thèmes liés : vente de voiture d occasion toutes marques pieces automobiles / vente de voiture d occasion toutes marques pieces / marche de l automobile d occasion / vehicule d occasion en france / ventes de vehicule d occasion en france

Le coin du Dirigeant : actu Sociale & Fiscale | FIDSUD CDBA

Sanctionner un salarié : la double sanction est interdite !

Publié le 17/02/2017

Une entreprise prend en charge les frais de nourriture de ses salariés lors de leurs déplacements. Suite à de nombreux excès, l'employeur indique au principal coupable de ces excès son fort mécontentement, puis, le licencie...

Inaptitude : refus = impossibilité de reclassement ?

Publié le 17/02/2017

Un...

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Date: 2017-02-18 16:24:37
Site : http://fidsudcdba.fr

Thèmes liés : recherche d emploi dans l enseignement / recherche d emploi dans l immobilier / recherche d emploi pour l ete / recherche d emploi dans une entreprise / voiture d occasion dans l est de la france

conseil avocat gratuit - Conseils Juridiques Gratuits en Ligne

27 octobre 2014 at 10 h 22 min

Bonjour,

Je suis divorcée depuis mars 2006, et avec mon ex-mari, nous avons une fille de presque 14 ans, qui a décidé de son plein gré, et en accord avec son père, de venir vivre à temps plein chez moi-même depuis le mois de mai dernier. Elle était en garde alternée depuis le divorce.

Pour tout mettre au clair, j'ai entamé une procédure pour changement du...

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Site : http://www.juridys.fr

Thèmes liés : apres l achat d une voiture d occasion / acheter une voiture d occasion en france / voiture d occasion dans l est de la france / comment acheter voiture d occasion / bmw voiture d occasion

Securitas direct : avis et expériences des clients ...

[le 14 août 2010 à 11 h 02 min]

Bonjour

Nous sommes clients chez eux depuis 2 ans maintenant.

Une ou deux fois par an, le service technique intervient sur notre installation suite à un problème technique.

Je ne connais pas de systèmes parfait, et ils ont tjs été assez réactifs pour nous signaler le pbm technique et pour intervenir.

Ensuite, on aurait pu changer de prestataire suite à un...

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Date: 2017-01-14 10:30:16
Site : http://www.nousclients.com

Thèmes liés : vente de voiture d occasion pas chere / recherche voiture d occasion pas cher / vehicule d occasion pas cher / achat de voiture d occasion pas chere / voiture d occasion particulier pas cher

Assurances Pro Auto : Assurance Garagiste et ...

Garage professionnel attention baisse des vente des véhicules diésel

La baisse des ventes des vehicules Diesel commence à être significative A cela plusieurs raisons: Tout d'abord la volonté affiché en France et en Europe d'en finir avec le diesel . Interdiction dans certaines villes . Fin de commercialisation programmée dans plusieurs pays . Alignement du coût sur l'essence ....

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Site : https://www.assurances-pro-auto.com